Avocat au Barreau de Montpellier
Droit du Travail
Entreprises
Des conseils dans la gestion des contrats de travail.
Des conseils pour la défense de l’entreprise.
J’interviens pour vous conseiller dans le cadre de vos relations avec vos salariés de la rédaction du contrat de travail à sa rupture.
Les questions que vous vous posez, et auxquelles il vous faut apporter une réponse, sont nombreuses et variées.
A tout moment, il vous faut prendre des décisions qui auront un impact important sur l’avenir.
Ensemble nous déterminerons la solution la meilleure, dans l’intérêt de votre entreprise.
Les entreprises me sollicitent :
Lors de l’embauche d’un salarié vous pouvez souhaiter confier la rédaction de son contrat à un avocat spécialisé en droit du travail.
Vous pouvez désormais, grâce à internet, trouver différents modèles de contrats; toutefois, parce que chaque entreprise a ses spécificités, et chaque relation de travail ses particularités, vous pouvez souhaiter un contrat dont les clauses répondent parfaitement aux besoins de votre entreprise.
La rédaction de certains contrats ou de certaines clauses très spécifiques, fait appelle à une expertise que seul un avocat spécialisé en droit du travail peut vous apporter.
Je rédige vos contrats de travail qu’il s’agisse de contrats à durée indéterminée ou à durée déterminée, de contrats à temps plein ou à temps partiel, les contrats de vos commerciaux, de vos VRP après que nous aurons défini, ensemble, les clauses les mieux adaptées à vos attentes.
Dans le cadre de l’exécution des contrats de travail, très régulièrement des décisions interviennent, certaines auront une incidence forte sur la relation de travail en cours.
Il est alors essentiel d’être conseillé par un avocat spécialisé en droit du travail.
Modification du contrat de travail et des conditions de travail :
Vous avez besoin de savoir si une modification peut être imposée à un salarié ou si vous devez recueillir son accord.
Selon qu’il s’agisse d’une modification du contrat de travail ou d’une modification des conditions de travail, il vous faudra l’accord du salarié ou pas.
Modification des conditions de travail ou du contrat de travail ?
La réponse à cette question est essentielle pour savoir comment parvenir à la modification que vous souhaitez apporter à la relation de travail et quelle attitude adopter si le salarié la refuse.
Pouvoir disciplinaire :
Il en est ainsi de l’exercice de votre pouvoir disciplinaire, soit du prononcé de sanctions. Outre le respect de la procédure légale ou conventionnelle, il est essentiel que la sanction soit proportionnée à la faute du salarié.
Un salarié pourra accepter une sanction juste et légitime; par contre une sanction disproportionnée donnera lieu à contestation y compris devant le Conseil de prud’hommes.
Vous serez alors confronté à une dégradation de la relation de travail toujours néfaste pour l’entreprise.
Je vous conseille pour des prendre des sanctions légitimes proportionnées aux fautes du salarié dans le respect des procédures imposées par la loi et la convention collective dont vous relevez.
Maître Templet-Teissier
Avocat au Barreau de Montpellier depuis 1998
Certification de spécialisation en Droit du travail
Certification de spécialisation en Droit de la protection sociale.
MASTER Magistère DJCE
MASTER en Droit Privé Fondamental
Adresse
Résidence Europa
Bâtiment Danemark
412, Avenue du Père Soulas
34090 Montpellier
Estelle Templet-Teissier 2020 ©